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Marques déposées par groupe CORALIS
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ENSILAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSILAIT
groupe CORALIS, SCA

Numéro de dépôt :
3965454
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
ENSILAIT de groupe CORALIS

Présentation de la marque ENSILAIT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par groupe CORALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est groupe CORALIS, SCA domicilié(e) 2 ROUTE DE FOUGERES, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe CORALIS, Mme. Virginie MIGNON domicilié(e) 2 ROUTE DE FOUGERES, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France.

La marque ENSILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSILAIT est expirée depuis le 3 décembre 2022.

groupe CORALIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGRILAIT


groupe CORALIS, SCA - 2 ROUTE DE FOUGERES, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France


groupe CORALIS, Mme. Virginie MIGNON - 2 ROUTE DE FOUGERES, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 23 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641240 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.